Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETVIN
GROUPEMENT ET DIFFUSION DE PRODUCTION GUY JEUNEMAITRE

Numéro de dépôt :
4122696
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
NETVIN de GROUPEMENT ET DIFFUSION DE PRODUCTION GUY JEUNEMAITRE

Présentation de la marque NETVIN

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par GROUPEMENT ET DIFFUSION DE PRODUCTION GUY JEUNEMAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est GROUPEMENT ET DIFFUSION DE PRODUCTION GUY JEUNEMAITRE domicilié(e) Le Port Montain - 77114 - Noyen-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associes, Monsieur Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque NETVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETVIN est expirée depuis le 2 octobre 2024.

GROUPEMENT ET DIFFUSION DE PRODUCTION GUY JEUNEMAITRE a également déposé les autres marques suivantes : VGJ DEPUIS 1970 VINS GUY JEUNEMAÎTRE LA SIGNATURE DU VIN , NETVIN VINS GUY JEUNEMAITRE DEPUIS 1970 , LES CAVES JEUNEMAÎTRE


GROUPEMENT ET DIFFUSION DE PRODUCTION GUY JEUNEMAITRE - Le Port Montain - 77114 - Noyen-sur-Seine - France


Marchais Associes, Monsieur Guillaume MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764888 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.